Dernière mise à jour : 29 avril 2026 — Cette page précise les droits de propriété intellectuelle relatifs au site, à son contenu, et à l'événement associé.
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Sont notamment protégés par le droit d'auteur et/ou le droit des bases de données :
| Type | Exemples |
|---|---|
| Code source | HTML, CSS, JavaScript, PHP, configuration, scripts |
| Identité visuelle | Logo « E.S. Thaon Gymnastique », charte graphique, favicons |
| Contenus rédactionnels | Textes, descriptions, mentions légales, CGV, politique RGPD |
| Visuels du spectacle | Affiche, flyer, photographies, vidéos promotionnelles |
| Plan de salle | Représentation graphique de la Rotonde et numérotation des places |
| Base de données | Structure des réservations, catalogue de catégories, tarifs |
| Modèles de billets et factures | Mise en page PDF, QR codes signés, charte d'impression |
| Marque et nom du spectacle | « Spectacle de gymnastique des pompiers de Paris — Hommage aux Sapeurs-Pompiers » |
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Toute autre utilisation requiert une autorisation écrite préalable de l'éditeur.
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L'affichage de ces logos sur ce site n'implique aucun transfert de propriété ni cession de droits. Toute utilisation indépendante de ces marques est strictement réservée à leurs propriétaires respectifs.
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| Composant | Licence | Usage |
|---|---|---|
| PHPMailer | LGPL 2.1 | Envoi d'emails SMTP |
| Dompdf | LGPL 2.1 | Génération de PDF (billets, factures) |
| jsQR | Apache 2.0 | Décodage de QR codes (scanner) |
| Stripe.js | Propriétaire (Stripe Inc.) | Paiement par carte bancaire |
| Google Fonts (Cinzel, Raleway) | SIL Open Font License | Polices d'écriture |
| QR Server (api.qrserver.com) | Service gratuit | Génération d'images QR pour les billets |
Toutes ces bibliothèques sont utilisées en conformité avec leurs licences respectives. Les copies de licence sont disponibles sur demande à service@gym-pompiers-paris-thaon2026.fr.
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Le justificatif est utilisé exclusivement pour vérifier l'éligibilité au tarif PMR et est supprimé immédiatement après validation/refus du dossier (cf. Politique de confidentialité §6).
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Le spectacle organisé les 11 et 13 novembre 2026 fait l'objet d'une captation photographique et vidéo par l'organisateur ou un prestataire mandaté. Les droits sur ces captations appartiennent exclusivement à l'éditeur.
Conformément au droit à l'image (art. 9 du Code civil), les spectateurs identifiables sur ces captations peuvent demander leur retrait en écrivant à service@gym-pompiers-paris-thaon2026.fr.
L'enregistrement audio, vidéo ou photographique du spectacle par les spectateurs à des fins commerciales ou de diffusion publique est strictement interdit. Les captations à usage strictement privé (souvenir personnel, partage familial restreint) sont tolérées.
Si vous estimez qu'un contenu publié sur ce site porte atteinte à vos droits de propriété intellectuelle, vous pouvez nous adresser une notification écrite à service@gym-pompiers-paris-thaon2026.fr contenant :
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